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Marques déposées par monsieur CLAUDE SARRET
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PAIN SAPLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN SAPLET
MONSIEUR CLAUDE SARRET, DOMICILIE 52, RUE MAURICE BECANNE 31400 TOULOUSE.

Numéro de dépôt :
1147723
Date de dépôt :
25/04/1980
Lieu de dépôt :
TOULOUSE

Présentation de la marque PAIN SAPLET

Déposée le 25 avril 1980 par monsieur CLAUDE SARRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « PAIN SAPLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CLAUDE SARRET - France.

La marque PAIN SAPLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PAIN SAPLET est expirée depuis le 25 avril 1990.

CLAUDE SARRET a également déposé les autres marques suivantes : TERRAS , TERRAS


MONSIEUR CLAUDE SARRET, DOMICILIE 52, RUE MAURICE BECANNE 31400 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05

PAINS COMPLETS ET DE REGIME.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.